2.1 Modalités générales des commandes
Le client a la possibilité de commander une ou plusieurs références de Produits, dans les quantités indiquées dans les fiches Produits sur le Site.
Pour chaque commande, le Client peut indiquer le marquage désiré, dans le cadre des possibilités techniques de marquage indiquées dans les fiches des produits sur le Site. Le client peut également acheter des objets non marqués.
2.1.1 La sélection du produit
Dans le cadre de l’offre sur le Site internet, l’acheteur sélectionne une ou plusieurs références des produits souhaités.
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible, compte tenu des informations fournies par le fabricant, l'importateur ou le grossiste, qui se réserve le droit de modifier sans préavis les caractéristiques desdits produits. La société e-projecteam achète ses données et n'est donc pas responsable des données transmises par la société Européansourcing qui elle même les tient des usines.
Les prix en ligne sont indicatifs et peuvent être modifiés compte tenu de la quantité importante d’objets et du grand nombre d’usines qui ne nous fournit pas toujours les prix exacts. Nous sommes tributaires d'une entreprise qui nous revend ses données. Pour cette raison, tous les devis sont retravaillés par nos commerciaux en interne.
Il en définit la couleur en tenant compte des propositions, et la quantité pour chacune de ces références Produits.
Les offres ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles au moment de l'offre. Les prix peuvent changer en fonction du cours du dollar pour l'import ou certains impacts indépendants de notre volonté dans le monde de l'objet publicitaire (Covid 19 - Guerre - Grève etc.).
Nous insistons sur le fait que la couleur du produit présentée n'est qu'approximative sachant que d'un écran à l'autre la couleur est différente. Le mieux est de demander les références pantone de l'objet.
Les photos et graphismes des catalogues ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement E-projecteam. La représentation graphique d'un produit commandé par le client ne saurait engager la responsabilité, ni affecter la validité de la vente.
Afin de compléter son information, le client a la possibilité de commander un échantillon du produit qu'il désire acheter et qui est payable à la commande par CB. Celui- ci sera à régler à la société E-projecteam. Un échantillon est facturé sur la base des frais de port de chaque fabriquant pour ce type d'envoi.
2.1.2 La Sélection du marquage
Le client a la possibilité d’indiquer le nombre de couleur de marquage et la technique utilisée en tenant compte de l’avis d’E-projecteam et sous réserve de l’acceptation du marqueur final.
2.2 Condition de validation de la Commande
2.2.1 Validation de la commande par l’acheteur
Toute commande doit faire l'objet d'une confirmation écrite transmise par courrier, mail ou par fax.
Cette confirmation peut être, au choix :
- Un bon de commande à l'entête du client, comportant la signature de l'acheteur et le cachet de l'entreprise, et reprenant les caractéristiques de l'offre et notamment la référence de l'article commandé, la quantité souhaitée, le prix et la référence du devis transmis.
- L’offre de prix transmise sans modification muni de la signature de l'acheteur et du cachet de l'entreprise.
L’entreprise cliente doit prendre le soin de remplir la fiche société transmise lors de la commande.
Sauf dans les cas limitativement prévus par les présentes Conditions Générales de Vente, toute commande passée par le Client et acceptée par E-projecteam est considérée comme ferme et définitive, et ne peut être rétractée pour quelque motif que ce soit (problème de transport ou autre).
L'acceptation de la commande du Client par E-projecteam est subordonnée à l'accord par ce dernier de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. En passant commande, le Client déclare accepter intégralement et sans réserve les présentes conditions générales, et renonce à se prévaloir des siennes et de toute autre disposition de nature à en altérer la portée.
Dès la commande validée, il est considéré comme ayant accepté, en connaissance de cause et sans réserve, les produits, les prix et les quantités proposés à la vente et commandés. Le contrat de vente ainsi formé est constitué, par ordre décroissant de valeur juridique, des documents suivants :
- Les présentes conditions générales de vente.
- Le bon de commande électronique mis à la disposition du Client et validé par le Client, s'il existe.
- Le devis transmis par E-projecteam, contre-signé par le Client et renvoyé à E-projecteam par fax ou par courrier, s'il existe.
- Le bon de commande papier ou électronique transmis par le Client selon les modalités de son choix, s'il existe.
2.2.2 Confirmation de la commande par le vendeur
La commande est confirmée par tous moyens par le Vendeur à l’acheteur. Elle peut être notamment confirmée par un courrier électronique contenant un récapitulatif de la commande passée par l’acheteur, ainsi que toutes les informations contractuelles utiles, ou bien effectuée par téléphone ou acceptation du devis transmis initialement.
Cette confirmation intervient à la réception de la commande du prix.
2.2.3 Modification de la commande par l’acheteur
L’acheteur ne pourra plus modifier sa commande après la confirmation de la commande par le vendeur.
2.2.4 Bon à tirer (BAT virtuel et BAT produit)
Le bon à tirer virtuel est un document virtuel qui représente la dernière version de l’objet publicitaire avant production celui-ci est remis par mail pour validation. La société E-projecteam ne validera jamais le BAT virtuel sauf accord express de la part du client.
Attention un retard de validation peut entraîner des retards de livraison.
Le bon à tirer signifie que tous les éléments présents sur le projet d'impression soumis au client sont conformes à ses attentes. C'est un document signé qui fait figure de preuve contractuelle en cas de litige : par exemple, si les éléments reçus après impression ne sont pas conformes au bon à tirer, initialement accepté et signé par le donneur d'ordre.
Le bon à tirer produit (BAT produit) correspond à un échantillon du produit marqué. Celui-ci est payant et fait l’objet d’un devis. Contrairement au BAT virtuel, celui-ci permet de voir réellement l’objet voulu avant de passer commande.
Il est très important de valider la couleur pantone du marquage s’il y a lieu afin d’éviter tout litige par la suite. Le client doit s’assurer que l’usine a bien pris les bonnes couleurs pantones de ses logos.
2.2.5 Suivi de la commande
L’acheteur a la possibilité de suivre l’évolution de sa commande par téléphone ou par e-mail auprès du vendeur E-projecteam.
Les coordonnées téléphoniques pour entrer en contact avec le vendeur sont les suivantes : 01.47.24.77.21
2.2.6 Annulation de commande
Comme indiqué précédemment, les commandes passées par le Client sont fermes et ne peuvent être rétractées. Les commandes sont donc considérées comme fermes et définitives.
Tous les frais engagés par E-projecteam ou ses sous-traitants au jour de réception de la demande d'annulation seront facturés, déduction faite des acomptes déjà versés ; ceux-ci ne pouvant par ailleurs faire l'objet d'aucun remboursement.
Quelle que soit la date de livraison confirmée, l'annulation d'une commande déjà entrée en processus de production est impossible.